Cocktails prêts à boire et impôt sur les spiritueux en Suisse

Préparer ses cocktails à l'avance fait gagner un temps précieux au bar. En bouteille, en bag-in-box ou en fût, le service suit enfin le coup de feu. Le dosage ne varie plus d'un verre à l'autre.

Mais dès qu'un mélange quitte le shaker pour une cuve, une question arrive, souvent trop tard. Qui doit l'impôt sur les spiritueux, et sur quel alcool ? La réponse surprend beaucoup d'exploitants. En Suisse, l'impôt ne vise pas seulement la part de spiritueux. Il porte sur la teneur totale en alcool du produit fini.

Ce guide rassemble ce que disent réellement l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières, l'OFDF, et la loi sur l'alcool. Les taux, les alcopops, les mélanges à base de vin, l'importation d'un prémix, l'obligation d'annoncer une fabrication. De quoi poser les bonnes questions avant de lancer une recette ou de signer avec un fournisseur.

Cocktail prêt à boire, prémix : de quoi parle l'OFDF ?

Trois mots pour un même produit

Le vocabulaire varie d'un fournisseur à l'autre. Cocktail prêt à boire, prémix, ready to drink ou RTD désignent tous une boisson mélangée d'avance, qui se sert sans préparation. La notice de l'OFDF les appelle cocktails prêts à la consommation, également appelés prémix.

Le contenant pèse peu dans l'analyse fiscale. Une canette, une bouteille, un bag-in-box ou un fût suivent la même logique. Ce qui compte, c'est ce que contient le mélange : quels alcools, à quelle teneur, avec quelle quantité de sucre. Seul le classement en alcopop tient compte de la contenance, on y revient plus bas.

Pourquoi l'alcool déjà taxé ne règle pas tout

Beaucoup de prémix sont fabriqués avec un spiritueux acheté en Suisse, donc déjà imposé. D'après l'OFDF (notice Fabrication de cocktails prêts à boire, décembre 2024), l'impôt peut pourtant rester dû. C'est le cas quand d'autres boissons alcooliques, bière ou vin, augmentent la teneur en alcool du produit final.

La même notice ajoute que la quantité de sucre ajouté peut avoir des conséquences fiscales. La Confédération l'avait annoncé en novembre 2024 (communiqué Fabrication de cocktails prêts à boire). Cette fabrication peut être soumise à des obligations légales en matière d'alcool.

Erreur fréquente : raisonner sur la bouteille de spiritueux

C'est l'erreur la plus répandue. On regarde la facture du gin ou de la vodka, on voit l'impôt payé, et on considère le dossier clos. Or l'administration ne juge pas l'ingrédient isolé. Elle juge le produit fini, tel qu'il sort de la cuve ou du fût.

Qui paie l'impôt sur les spiritueux, et sur quelle base ?

Celui qui fabrique ou celui qui importe

D'après l'OFDF (Notes sur la taxation des produits spéciaux), quiconque fabrique ou importe des produits alcoolisés de plus de 1,2 % du volume doit l'impôt. C'est le Domaine Alcool de l'OFDF qui le perçoit.

Pour un bar qui achète un prémix fini à un producteur suisse, l'impôt est donc en principe l'affaire du fabricant. Tout change si l'établissement fabrique lui-même, ou s'il importe directement depuis l'étranger. Il devient alors l'interlocuteur de l'administration.

Le litre d'alcool pur, l'unité de compte

L'impôt ne se calcule ni à la bouteille ni au litre de boisson. D'après l'OFDF (Fiscalisation des boissons alcooliques), il est perçu sur chaque litre d'alcool pur. Le calcul tient en une multiplication : le volume de produit fini par sa teneur en alcool.

L'OFDF donne l'exemple dans sa notice sur le remboursement de la charge fiscale. Dix bouteilles de 0,7 litre de kirsch à 40 % du volume font 7 litres de produit fini, soit 2,8 litres d'alcool pur. Un fût de cocktail se raisonne exactement de la même façon.

L'OFDF fixe aussi des règles d'arrondi précises dans sa circulaire R-120-2. La teneur s'exprime à une décimale. Les litres effectifs et les litres d'alcool pur sont arrondis à deux décimales.

Le seuil de 1,2 % du volume

En dessous de 1,2 % du volume, un produit est exonéré de l'impôt, rappelle la même circulaire. Au-dessus, chaque litre d'alcool pur compte, y compris dans une boisson légère. Un cocktail peu alcoolisé n'échappe donc pas à l'impôt du seul fait de son faible degré.

Les trois taux de l'impôt sur les spiritueux

Le taux ordinaire de 29 francs

Le taux ordinaire s'élève à 29 francs par litre d'alcool pur, selon les Notes de l'OFDF sur la taxation des produits spéciaux. D'après sa page sur la fiscalisation des boissons alcooliques, le même taux s'applique depuis 1999 aux spiritueux suisses et importés.

C'est le taux des spiritueux et des produits qui en contiennent. Un cocktail à base de spiritueux fabriqué ou importé comme produit fini relève donc de ce taux. La seule exception vient du classement en alcopop.

Le taux réduit de 14 fr. 50, réservé à certains vins

Le taux réduit de 14 fr. 50 vise une liste fermée de produits. Selon l'OFDF, il s'agit d'abord des vins naturels de raisins frais titrant plus de 18 % et au plus 22 % du volume. S'y ajoutent les vins de fruits ou d'autres matières premières entre 15 et 22 % du volume.

La liste comprend aussi les spécialités de vin, vins doux et mistelles jusqu'à 22 %. Elle se termine par les vermouths et autres vins de raisins frais aromatisés, jusqu'à 22 % du volume. Un cocktail prêt à boire n'y figure pas en tant que tel.

Le taux spécial de 116 francs

Le troisième taux, 116 francs par litre d'alcool pur, ne concerne que les alcopops. Il vaut quatre fois le taux ordinaire. Ses critères font l'objet d'une section dédiée plus bas, car ils ne tiennent pas qu'au degré.

Bière et vin naturel : deux régimes à part

La bière et les vins naturels de raisins frais jusqu'à 18 % du volume ne relèvent pas de la loi sur l'alcool, précise l'OFDF. Ils dépendent de la loi sur les denrées alimentaires. Les questions sur le vin et le cidre s'adressent d'ailleurs à l'Office fédéral de l'agriculture.

Le vin est exonéré de l'impôt, tandis que la bière supporte son propre impôt, calculé par hectolitre. Un vin en fût servi tel quel reste donc hors de l'impôt sur les spiritueux. Tout l'enjeu est de savoir ce qui se passe quand ce vin rejoint un mélange.

Vin et liqueur dans un même fût : le piège de la teneur totale

La règle : tout l'alcool du produit fini compte

L'ordonnance du 15 septembre 2017 sur l'alcool pose le principe à son article 17. La notice de l'OFDF sur les cocktails prêts à boire le résume : l'impôt se calcule sur la teneur totale en alcool d'un produit.

La circulaire R-120-2 de l'OFDF va plus loin. Un produit qui contient des boissons distillées parmi d'autres substances est considéré comme une boisson distillée, quelle que soit sa teneur en alcool. Le mélange entier change alors de catégorie.

Ce que le vin apporte à l'assiette fiscale

Conséquence directe : dans un mélange de vin et de liqueur alcoolisée, l'alcool du vin entre dans le calcul. Sur sa page consacrée aux vins de liqueur et spécialités de vin, l'OFDF le formule clairement. L'impôt porte aussi sur l'alcool obtenu par fermentation.

Sur une terrasse d'été, la tentation est classique. On veut renforcer un spritz maison avec un bitter alcoolisé, puis le préparer en grande quantité. Le mousseux en fût, exonéré s'il est servi seul, rejoint alors la base imposable du mélange. Le vin est taxé comme la liqueur.

Le cocktail de vin qui reste hors du champ

L'inverse existe aussi. D'après la circulaire R-120-2 de l'OFDF, Circulation transfrontalière d'alcool, les cocktails de vins échappent à la loi sur l'alcool sans ajout de boissons distillées. Leur teneur ne doit pas dépasser 18 % du volume pour les vins naturels, ou 15 % pour les autres boissons. En cas de doute, l'OFDF décide.

Une nuance compte : les arômes. Un produit fermenté peut recevoir des arômes contenant de l'alcool, si cet apport ne dépasse pas 0,5 % du volume de la teneur totale. Au-delà, la loi sur l'alcool s'applique.

Le choix de recette fait chez Bibarium

Chez Bibarium, le spritz associe un vin mousseux, une liqueur sans alcool amère orangée, des arômes naturels et de l'eau gazeuse. Il ne mélange pas d'alcool distillé à de l'alcool fermenté. Son alcool vient du seul vin mousseux, et il titre 8,5 %.

Pour l'exploitant, la leçon dépasse ce cas. La composition exacte d'un prémix dit beaucoup de son régime. Demandez-la toujours par écrit, ingrédient par ingrédient, avant de choisir un fournisseur.

Alcopops : quand le sucre fait passer l'impôt à 116 francs

Un impôt né pour protéger les jeunes

D'après l'OFDF (Alcopops, mélanges à base d'alcool fermenté et hard seltzers), l'impôt spécial sur les alcopops date de 2004. Il vise à éviter que les producteurs ciblent les adolescents et les jeunes avec des boissons alcoolisées sucrées.

Les alcopops résultent d'un mélange de boissons distillées et de limonade, de jus de fruits ou d'autres boissons. La loi fédérale du 21 juin 1932 sur l'alcool pose le principe de l'impôt spécial, à son article 23bis, alinéa 2bis. Les critères détaillés relèvent de la pratique de l'OFDF, qui reconnaît qu'ils ne figurent pas dans la loi.

La remise d'alcool aux jeunes obéit, elle, à d'autres règles que l'impôt. Elles sont détaillées dans notre article sur l'âge légal de l'alcool au bar en Suisse.

Quatre critères cumulatifs

En règle générale, l'OFDF classe un produit comme alcopop quand quatre conditions sont réunies en même temps :

• une teneur en alcool inférieure à 15 % du volume ;
• au moins 50 grammes de sucre par litre, édulcorants compris, mesurés en laboratoire ;
• un mélange prêt à la consommation ;
• un goût sucré clairement perceptible à la dégustation.

Un détail intéresse directement les recettes d'apéritif. L'OFDF cite l'amertume comme critère d'exclusion du goût sucré. Un mélange franchement amer ne remplit donc pas ce critère, ce qui ne dispense pas de vérifier les autres.

Les indices complémentaires

L'administration regarde aussi l'emballage, quand il cible les jeunes, et un prix bas. Elle tient compte de la consistance, un liquide non visqueux, et de la contenance, généralement de 0,5 litre au plus.

Elle se réserve enfin le droit de classer un produit comme alcopop même si certains critères manquent, s'il vise clairement les jeunes. Le classement se fait sur demande auprès de l'OFDF, précise la circulaire R-120-2.

Erreur fréquente : se fier au seul degré

Il arrive souvent qu'une recette signature soit adoucie au fil des essais, pour plaire au plus grand nombre. Le degré, lui, ne bouge pas. Or ce n'est pas le degré seul qui fait basculer un produit, c'est sa combinaison avec le sucre et le goût.

Pesez le sucre de la recette au moment de rédiger la fiche technique du cocktail, pas après la première production. Le chiffre se mesure en laboratoire, édulcorants compris : une estimation de comptoir ne suffit pas.

Mélanges à base d'alcool fermenté et hard seltzers : la règle des 0,5 %

Les mélanges à base d'alcool fermenté

L'OFDF les définit par trois repères. Ils contiennent 50 grammes de sucre par litre ou plus, et titrent entre 1,2 et 15 % du volume. Leur base fermentée peut être du cidre, de la bière, du vin de fruits, du vin de raisins ou de l'hydromel.

Ces mélanges sont aromatisés. L'adjonction d'arômes contenant de l'alcool ne doit pas augmenter de plus de 0,5 % la teneur en alcool du produit fini. Ils peuvent aussi recevoir du jus de fruit, des colorants, des agents acidifiants ou des exhausteurs de goût.

Le classement précis se fait sur pièces. L'OFDF s'appuie sur les recettes, les données du fabricant, les descriptions de fabrication, les fiches techniques des arômes et, si besoin, des analyses de laboratoire.

Les hard seltzers

Les hard seltzers tirent généralement leur alcool d'une fermentation de malt ou de sucre. Importés ou fabriqués en Suisse, ils n'entrent pas dans le champ de la loi sur l'alcool, selon l'OFDF. Ils ne supportent donc pas l'impôt sur les spiritueux.

La règle change dès qu'on leur ajoute de l'alcool éthylique ou des arômes alcoolisés. L'impôt sur les spiritueux s'applique alors au taux normal. Le déclencheur : un ajout qui augmente de plus de 0,5 % du volume la teneur du produit fini.

Le procédé compte autant que l'ingrédient

L'OFDF ajoute une précision souvent ignorée. Sont aussi réputés boissons distillées les alcools fermentés, bière, vin ou cidre, qui ont subi un traitement technique éloigné du processus traditionnel. Un procédé industriel peut donc changer le régime d'une base fermentée.

Trois familles, trois régimes

Un même profil aromatique peut relever de régimes différents selon l'origine de son alcool. Le nom commercial ne dit rien. Le tableau ci-dessous résume ce que disent les textes de l'OFDF.

Prémix cocktail importé : ce qui se passe à la douane suisse

L'impôt perçu au passage de la frontière

Un établissement qui commande un prémix à l'étranger devient importateur. La circulaire R-120-2 de l'OFDF est à jour au 1er février 2026. Selon elle, l'impôt est alors perçu directement dans la déclaration en douane d'importation.

La personne tenue de déclarer indique en principe le nombre de litres d'alcool pur. D'où l'intérêt de connaître la teneur exacte du produit avant la commande, et pas à la réception de la palette.

L'entrepôt fiscal, une suspension d'impôt

Certains importateurs travaillent avec un entrepôt fiscal agréé, sur autorisation de l'OFDF. L'impôt y est suspendu : la créance naît seulement à la sortie de l'entrepôt, pour la mise à la consommation.

La suspension ne vaut que pour l'impôt sur les spiritueux, précise la circulaire. Les autres redevances restent régies par la législation douanière. Un prémix stocké en entrepôt fiscal n'est donc pas pour autant libéré de toute formalité.

Transit et exportation

Une marchandise en transit ne supporte aucune charge fiscale au titre de la loi sur l'alcool. À l'export, le remboursement de l'impôt peut être revendiqué pour un produit de plus de 1,2 % du volume. C'est ce que prévoit la notice de l'OFDF sur le remboursement.

Erreur fréquente : commander un prémix comme un sirop

Ce cas revient régulièrement. Un prémix découvert lors d'un salon à l'étranger séduit l'équipe, et la commande part comme celle d'un sirop. Un sirop sans alcool ne relève pas de la loi sur l'alcool. Un prémix alcoolisé, si.

Avant de commander hors de Suisse, demandez au fournisseur la teneur exacte, la composition et le sucre par litre. Ces trois données conditionnent le taux applicable et la déclaration. Sans elles, le premier contrôle à la frontière devient une découverte.

Fabriquer ses cocktails à l'avance : l'obligation d'annoncer à l'OFDF

Ce que dit la notice de décembre 2024

La fabrication de cocktails prêts à boire doit être annoncée au Domaine Alcool de l'OFDF. C'est vrai même si l'alcool éthylique utilisé est déjà imposé, précise la notice. Elle cite deux cas typiques.

Le premier : l'alcool éthylique est mélangé à des boissons à base d'alcool fermenté, comme la bière ou le vin. Le second : du sucre est ajouté aux boissons. Deux gestes familiers derrière un comptoir.

Le batch du bar, une zone que les textes ne tranchent pas

Préparer en début de service un lot de cocktail pour la soirée est une pratique répandue. Les textes consultés pour ce guide visent la fabrication de cocktails prêts à boire. Ils ne disent pas où s'arrête la préparation au bar et où commence la fabrication.

Aucun seuil de volume ni critère de conditionnement n'y figure. En tirer une règle serait hasardeux, dans un sens comme dans l'autre. La seule réponse fiable vient de l'administration.

Sur un événement, le scénario se répète souvent. Une recette pensée pour le service sur place finit en bouteilles, pour une terrasse éloignée ou pour la vente à l'emporter. Le produit change de nature, et la question de l'annonce se pose alors franchement.

Poser la question avant de lancer la recette

Le Domaine Alcool de l'OFDF répond aux demandes de renseignement à l'adresse alkohol@bazg.admin.ch. Joignez la recette chiffrée, le volume prévu et le mode de vente. Une réponse écrite vaut mieux qu'une hypothèse, surtout avant une saison chargée.

Trois vérifications avant de lancer ou d'acheter un prémix

Première vérification : calculer les litres d'alcool pur

Multipliez le volume de produit fini par sa teneur en alcool. Faites-le pour un lot complet, un fût ou une palette, pas pour un verre. C'est la base de toute discussion avec un fournisseur ou avec l'OFDF.

Deuxième vérification : tracer l'origine de chaque alcool

Listez chaque ingrédient alcoolisé et classez-le : fermenté, distillé, ou arôme contenant de l'alcool. Un seul ingrédient distillé dans une base de vin change le régime du mélange entier. Pour les arômes, gardez en tête le seuil de 0,5 % du volume.

Troisième vérification : confronter la recette aux critères alcopop

Moins de 15 % du volume, au moins 50 grammes de sucre par litre, prêt à consommer, goût sucré. Si les quatre cases se cochent, une demande de classement s'impose. L'amertume, la contenance et la présentation entrent aussi dans l'appréciation.

Ces trois vérifications ne remplacent pas un avis de l'OFDF. Elles permettent d'arriver avec un dossier clair, et d'éviter de découvrir le problème après la première livraison.

Une recette lisible, une fiscalité prévisible

L'impôt sur les spiritueux ne se lit pas sur l'étiquette du contenant. Il se lit dans la recette. Teneur totale, origine de chaque alcool, sucre : ces paramètres décident du régime et du taux.

Un exploitant qui les connaît choisit ses prémix en connaissance de cause. Il pose les bonnes questions à son fournisseur, et sait quand interroger l'OFDF. La fiscalité devient un critère d'achat parmi d'autres, plutôt qu'une mauvaise surprise.

Côté service, le cocktail en fût garde ses atouts pour le coup de feu. Côté fiscal, tout se règle en amont, sur une recette écrite et vérifiée. C'est cette lisibilité que Bibarium met au cœur de ses cocktails en fût.

Vos questions fréquentes sur les cocktails prêts à boire et l'impôt sur les spiritueux

Bibarium, spécialiste suisse du vin et des cocktails à la pression

Entreprise suisse de la région de Genève, Bibarium équipe les professionnels de la restauration, des bars et de l'événementiel pour servir vin, mousseux et cocktails à la tireuse. Elle s'appuie sur le projet scientifique Interreg ECOFASS Vin, mené avec l'Institut Français de la Vigne et du Vin, l'École de Changins et l'École hôtelière de Lausanne, et sur la Cave de La Côte, son partenaire de référence.

Contenu relu et validé par Marc Sarrazin, directeur de Bibarium, ingénieur œnologue diplômé de Changins.

Mis à jour : octobre 2026